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 République Arcanienne : Fonctionnement, Décrets et Lois

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Directoire Lenfurien

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MessageSujet: République Arcanienne : Fonctionnement, Décrets et Lois   Mer 12 Juin - 21:28


La République Arcanienne :


Le Président ~ Le Chef-d'Etat

Le Président est le titre honorifique accordé à la personne élue par le peuple pour diriger l’état de son vivant. Ses pouvoirs sont d’ordre militaire et exécutif comme nous allons le voir.

En premier lieu, le Président est le chef de l’état et en est donc l’image à l’internationale comme au sein même de la nation. Il a donc toute autorité pour parler au nom de cette dernière et dispose des pouvoirs qui sont associés à cette tâche ingrate. Il s’agit également du chef des armées, qu’il commande et dirige. C’est également lui qui choisit de qui sera composé l’Autoritate parmi la liste de personne choisie par la chambre des 101. Il peut par ailleurs orienter l’Autoritate et la Chambre des 101 vers un domaine particulier de l’aiguillage qui devrait être adopté pour la nation sans pouvoir l’imposer. Il peut également proposer directement une loi, ou un projet de loi, à la chambre des 101.

L’élection d’un nouveau Président se fait de la manière suivante : toute personne désirant s’y présenter propose sa lettre de motivation à la mairie la plus proche de chez lui. Toutes les demandes sont ensuite analyser par divers spécialistes et proposées ensuite devant la chambre des 101. Cette dernière retient dix participants qui se verront participer à des élections législatives pour le titre. Lors de sa campagne électorale, tous les Présidents disposent du même budget fixé au préalable par l’état et ne peuvent faire appels à d’autres fonds pour cette dernière. Le nouveau Président est alors élu à la majorité relative. Il est à noter qu’une personne désirant devenir Président ne doit être affilié à aucun parti politique.

Le Président possède son titre à vie, ce qui veut dire qu’une personne ayant été Président garde son titre jusqu’à sa mort, même après qu’il ait cessé d’exercé. Par ailleurs, un nouveau Président n’est élu que dans le cadre où le précédent est démis de ses fonctions, que ce soit parce qu’il est mort, parce qu’il a démissionné ou parce que les Gardes des Valeurs l’ont démis de ses fonctions. La Garde des Valeurs peut démettre un Président de ses fonctions pour les raisons suivante : Haute trahison, tendance à avantager un parti politique, désobéissance volontaire envers la Constitution de la République Arcanienne, incapacité physique ou mentale à assumer ses fonctions de Président.

Il est à noter qu’en cas de crise exceptionnelle, le Président peut demander à recevoir les pleins pouvoirs exécutifs et législatifs auprès de la Chambre des 101. Si il l’obtient, ce dernier peut faire passer des lois, les créer ou les amandé sans consulter au préalable la Chambre des 101 ou l’Autoritate. Il reste cependant responsable de ses actes auprès de la Garde des Valeurs qui peut toujours le démettre de ses fonctions ou lui retirer ses pleins pouvoirs.
L'Autoritate ~ Le pouvoir Exécutif



La Chambre des 101 ~ Le pouvoir Législatif

La chambre des 101 constitue le pouvoir législatif : c’est elle qui rédige, vote et propose les lois. Contrairement à ce que son nom indique, elle est composée de 202 membres pour 101 voix, soit deux membres mis en paire pour une voix. De cette manière, il y a toujours au moins l’un des membres présent pour pouvoir voter les lois qui sont proposer à la chambre et décider si oui ou non elle doit être mise en application. En cas d’absence prévue des deux membres d’une même voix, le parti politique correspondant à la dite voix se doit de trouver un remplacement apte à exercer ce poste le temps que l’un des deux membres puisse reprendre son activité. En cas de décès ou de désistement d’un membre de la chambre des 101, le parti politique auquel souscrivait ce membre doit en désigner un nouveau.

L’élection des partis présents dans la chambre des 101 se fait par scrutin tous les dix ans : chaque parti politique se présente alors et met en avant ses valeurs et ses projets au cours d’une campagne électorale. Le budget de chaque parti pour la campagne est subventionné par l’état, de valeur égale et aucun parti ne peut dépasser ce dernier que ce soit de manière directe ou indirecte : toute forme de subvention d’une campagne d’un parti quelconque, ou d’influence extérieure massive du vote des citoyens est par ailleurs interdite. Chaque voix correspond alors à 0,99% des voix lors du scrutin, arrondie au supérieur, tout parti n’ayant à partir de là pas atteint les 0,45% de voix ne peut être représenté à la chambre.

La chambre des 101 désignent, en cas d’élection d’un nouveau Président, quels sont parmi les candidats la dizaine qui pourra faire campagne. La chambre des 101 votes également dans l’année suivant son élection les membres potentiels de l’Autoritate, le pouvoir exécutif, avant de les présenter au Président qui devra faire une sélection parmi ces derniers pour définir finalement de qui sera composé l’Autoritate pour les dix années suivante. C’est également elle qui se charge de décider si oui ou non, un juriste peut devenir membre de la Garde des Valeurs, son choix n’est cependant pas révocable par la suite.

Les membres de la chambre des 101 n’ont pas le droit de cumuler les mandats ou une autre profession avec leur statut de Députés à la Chambre. Chaque paire de membres travaille en tandem et doit se concerter avant de donner, ou non, sa voix à une mention ou une loi. Une fois que chaque voix de la chambre a voté, la mention est acceptée ou refusé en fonction du choix retenu par la majorité. Si une proposition de loi est refusée, elle peut être retravaillé et revoté jusqu’à trois fois par le groupe (Parti politique, Autoritate ou Président) l’ayant proposé, au-delà la loi est définitivement refusée.

La Garde des Valeurs a toute autorité pour démettre de ses fonctions un membre de la chambre des 101 jugé inapte à ses fonctions que ce soit physiquement ou mentalement, ou en cas de corruption avérer. De la même manière, en cas de corruption ou de pactisassions avec une autorité extérieure à la République Arcanienne, la Garde des Valeurs peut dissoudre un parti politique, auquel cas ses dirigeants se verront interdit d’exercer la politique par la suite, même si le droit de vote ne leur est pas retiré.
La Garde des Valeurs ~ Le pouvoir Juridique


_________________
Victims run off and hide. Prey runs off and hides.
We won't be a victim or a prey anymore.
We will be the guardian, the dragon, the ultimate predator.

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