Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat

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Ori'n Corde

Ori'n Corde


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MessageSujet: Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat   Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Icon_minitimeLun 13 Mai - 15:31



Atelier I -La partie facile


Le premier Atelier qui devait occupé les représentants envoyés à Mindoir, concernait la souveraineté et la reconnaissance de l'Etat. Se déroulant dans une salle annexe à la réunion, et piloté par une IV Mindoirienne sommairement baptisée Athena, il réunissait un membre de chacune des délégations présentes pour qu'elles puissent défendre leurs points de vue et leurs positions.

Les enjeux de ce premier Atelier étaient fort simple : il s'agissait de poser les bases structurantes selon lesquels on reconnaîtrait ou nom, à une colonie, le droit de se revendiquer comme un Etat indépendant. Sorte de fondements du droit, il ne semblait, à première vue, pas y avoir trop de difficultés pour conduire ce débat. Pourtant, en dépit de cette première impression, les éléments constitutifs d'un Etat étaient lourds de sens.

C'est l'IV Athéna qui ouvrit le débat de sa voie féminine mais néanmoins froide et mécaniques
    [Athéna] Chers ambassadeurs, le débat que nous devons élucider dans cet atelier peut sembler simple, et pourtant revêt une complexité toute particulière puisqu'il va servir de base à la définition des acteurs que nous reconnaîtront plus tard comme légitimes au cours de tractations internationales.

    La question centrale que l'on doit ici se poser est donc tout simplement : "quels sont les éléments constitutifs de l'Etat ?" et surtout "Lesquels sont indispensables à la reconnaissance de sa souveraineté ?". Dans un second temps, nous nous pencherons ensuite sur la question des Frontières et de l'Espace International.


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Kindokoku

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MessageSujet: Re: Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat   Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Icon_minitimeMer 15 Mai - 12:52



PNJ : Gemini K't'hahaloc
Date de Naissance :4283
Sexe : Masculin
Profession : Lama de l'Eglise Xéno-Syncrétique de Nova Centauri
Nationalité : Centaurien
Race : Isoporien

Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat 692833Sanstitre


L'atelier numéro 1 traitait de la souveraineté de l’État. Un sujet important, mais qui embêtait un peu les centauriens. En effet, ceux-ci étaient favorables à la recréation d'une fédération. Et en fonction de l'apparition ou non de cette fédération, les débats de cet atelier pouvait changer du tout au tout. Pour cette tâche, le Président avait demandé au Lama de l'Eglise Xéno-Syncrétique de Nova Centauri de représenter la planète. Il devait intervenir en sa qualité d'intellectuel car il était apparu que le Rimpotché K't'hahaloc était un homme brillant, mesuré, et bienveillant. D'ailleurs, c'était à lui qu'incombait la lourde tâche de veiller sur les Histoires des Races, mais aussi de transmettre ce savoir.

[Gemini K't'hahaloc] Madame la Présidente d'Atelier Athena, Excellences, Chefs d’État, Chefs de Gouvernement, et autres Hauts Représentants des colonies de ce monde. Je me nomme Gemini K't'hahaloc, je suis le Lama de l’Église Xéno-Syncrétique de Nova Centauri. Je représenterai ma planète dans ce débat qui, je l'espère, saura être productif. La question de la souveraineté d'un état est certainement déjà admise par tous ici présent. En effet, les lois des anciennes nations terriennes étaient fort bien construites et pourront sans peine s'appliquer à New Eden, pour peu que l'on élargisse un peu le cadre. Ainsi, nous devrions distinguer trois éléments constitutifs de l’État : une population, un territoire, et une autorité politique. Je vais tâcher d'en dire un peu plus sur ces trois notions durant mon temps de parole.

Le territoire représente l'espace au sein duquel le gouvernement exercera sa compétence en tant qu’État Souverain, et ce de manière pleine, exclusive et entière. L'existence de frontières spatiale ou terrestre définitive n'a pas à constituer une preuve de souveraineté, ni une condition pour en reconnaître l'existence. Je citerai le Tribunal arbitral mixte germano-polonais ici : "pour qu'un État existe et puisse être reconnu, il suffit que ce territoire ait une consistance suffisamment certaine et que, sur ce territoire, il exerce en réalité la puissance publique nationale de façon indépendante".

La population se rattache à l'état par le lien juridique de la nationalité politique, tout en admettant que c'est se même état qui a le droit permettant d'accorder ou de retirer cette nationalité. Cette dernière dépend elle-même de plusieurs critères. La population doit posséder des croyances communes et un engagement mutuel, démontrer un caractère national, occuper un territoire suffisamment défini et posséder une culture populaire distincte.

L'autorité politique, enfin, doit être constitué d'un gouvernement et de tous les organes permettant de représenter l’État et d'exprimer sa volonté. Le gouvernement est une institution qui exerce, au moins, le pouvoir exécutif au sein de cette entité politique.

Pour finir, j'aimerai ajouter que la souveraineté d'un État ne devrait pas le dégager de certaines responsabilités morales d'ordre éthique. Ainsi, nous devons admettre que le Droit International est supérieur à la Souveraineté de l’État, ce qui permettra donc de rédiger des accords entre ces-derniers, mais aussi d'intervenir en cas de non-respect de la vie et des Droits de l'Homme.


L'isoporien remercia l'assemblée pour son écoute attentive, et retourna s'assoir à la place qui lui était attribuée.
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MessageSujet: Re: Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat   Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Icon_minitimeMer 15 Mai - 13:59


Nikola Sokolov
Date de Naissance :4287
Sexe : Homme
Profession : Ministre des Affaires Etrangères
Nationalité : Dryannais
Race : Humain

Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Sanstitre1vhb


Question ?
Question.


Nikola Sokolov, le ministre des affaires étrangères de la République d’Orion était une personne pragmatique et très terre à terre. Avoir vécu dans son enfance l’invasion des Xénos l’avait suffisamment marqué pour qu’il adopte une attitude pragmatique en toute circonstances : rien n’était jamais blanc ou noir dans ce monde, et quand on lui assignait des objectifs, il allait jusqu’à réfléchir à ce qui pouvait être cédé avant même que les négociations ne commence. Son ton bourru et sa franchise lui ont parfois valut quelques ennuis, mais dans l’ensemble c’est un type bien qui a vécu une vie suffisamment remplie pour deux personnes.

La Shogun l’avait chargé, lui et son associé, un sophon délégué au ministère des étrangères nommé Sin’riamuü, de s’occuper des ateliers concernant la souveraineté de l’état ainsi que des droits de la guerre au nom de la République. De son point de vue, il était plus valable pour lui d’aller s’occuper de la question de la souveraineté de l’Etat et que Sin’riamuü s’occupe de la question des conflits armés : avec leurs philosophie et leurs attitudes, les sophons étaient généralement fermement opposés à toute violence tant que cette dernière pouvait être évité : ce dernier trouverait donc sans doute mieux ses mots pour défendre le point de vue de la république que le vieil homme qu’il était, chose que Sin’Riamuü approuva volontiers.

A la table des négociations, le Ministre avait sorti et posé devant lui un petit triangle sur lequel était imprimé en caractères capitaux son nom, son prénom, son rang et à quelle nation il faisait allégeance. Il écouta calmement le discours du représentant de Nova Centuri avant de prendre lui-même la parole…

« Hmmm… D’abord bonjours à toutes les personnes ici présentes, je me présente, je suis Nikola Sokolov, Ministre des Affaires Etrangères de la République d’Orion. J’aimerais tout d’abord remercier le Lama de l’Eglise Xéno-Syncrétique de Nova Century pour ce petit rappel concernant les axes autour duquel nous devrons orienter notre travail et aimerais juste rajouter quelques petits détails et questionnements quand à celui-ci.
La première question concerne la notion de « territoire » : qu’est-ce donc qu’un territoire ? A l’époque que vous avez mentionné, il s’agissait d’un monceau de terre arable qu’on avait obtenu sur notre planète d’origines, certes, mais aujourd’hui, nous sommes dans l’air de l’espace : un territoire peut aussi bien être un morceau de planète qu’une planète toute entière, ou bien même « pas de planètes du tout ». Pour étayer ma dernière remarque je prendrais simplement le nom de « Trenchcoat » en exemple : il ne vit sur aucune planète et ne semble vouloir n’en coloniser aucune. Est-ce que son vaisseau peut être considérer comme un état ? C’est une question qu’il pourrait être important de se poser si à l’avenir d’autres réfugier en provenance de la Voie Lactée décidaient de suivre le même mode de vie.
Ensuite, ma deuxième remarque est une question adressée au représentant de Nova Century : quand vous dites que le droit international doit prévaloir sur la souveraineté de l’Etat, je ne sais trop comment le prendre puisque je pourrais être d’accord avec vous jusqu’à une certaine limite. J’aimerais si possible que vous m’expliquiez plus avant ce que vous entendez par là, et jusqu’à quelle limite le droit international aurait le droit d’interagir avec la souveraineté de l’Etat selon vous. Ce que je vous demande est purement bien sûr à titre informatif : mon propre avis sur la question restant actuellement assez mitigé.


Ayant dit ce qu’il avait à dire, Nikola repris calmement sa place, sans plus de heurt que cela.

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Kindokoku

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MessageSujet: Re: Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat   Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Icon_minitimeMer 15 Mai - 14:53



PNJ : Gemini K't'hahaloc
Date de Naissance :4283
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Profession : Lama de l'Eglise Xéno-Syncrétique de Nova Centauri
Nationalité : Centaurien
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Puisqu'on lui posait une question directe, le Lama pouvait donc reprendre la parole sans risque d'offusquer l'audience d'honorables représentants.

[Gemini K't'hahaloc] Monsieur le Ministre Sokolov, je vous remercie pour cette question. Néanmoins, comme vous le savez sans doute, les questions relatives à l'ingérence seront traitées durant l'atelier numéro 3. Je comprend l'intérêt de votre demande et j'ose espérer que vous me pardonnerez si je reste quelque peu flou. J'ajouterai seulement que l’État se doit d'être subordonné au droit international. En effet, prenons l'exemple d'un traité unilatéral entre deux nations. Sans l'existence d'un droit international supérieur, chacune des nations impliquée pourrait simplement décider de rompre le dit-traité, sans que rien ni personne ne puisse lui en tenir rigueur. L'existence d'une Cour Internationale, réunissant des juges impartiales, pourrait trancher en matière de droit sur un litige de cet ordre. De plus, le Droit International permettrait d'envoyer une aide humanitaire à la population civile d'un pays, même si celui-ci subit l'invasion d'un tiers, ou encore, même s'il est en pleine guerre civile. Sans la reconnaissance d'un droit international commun à toutes les colonies, nous ne pourrons jamais établir de paix, ni d'accord ou de traité.

Je continuerai donc, si vous le permettez, en parlant de cette question de territoire. L'époque que j'ai mentionnée est, détrompez-vous, bien plus complexe. La notion de territoire comprenait la terre, la mer, l'air, l'espace, et même la lune ! Finalement, un territoire existe car il est reconnu en tant que tel par les états tiers, ou bien parce que des accords le stipule, ou encore à cause du comportement de l'état concerné. Les frontières pourront être déterminée par une combinaison de trois façons : Unilatérale pour les espaces nationaux et internationaux, conventionnelle par deux états limitrophes, et juridictionnelle en cas de conflit.

J'espère avoir répondu à vos questions, Monsieur le Ministre Sokolov. Je reste à votre disposition si vous avez besoins d'avantage d'explications.


Sur ces mots, le Lama retourna s’assoir, gardant toujours une visage neutre et sans expression.

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Programme Perenity

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MessageSujet: Re: Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat   Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Icon_minitimeMer 15 Mai - 17:04



PNJ : Johann Von Raltberg
Date de Naissance :4267
Sexe : Masculin
Profession : Ministre de la Diplomatie
Nationalité : Illuminien
Race : Humain


Sommet de Mindoir II - Atelier I - Souveraineté de l'Etat Christopher02349_150

Johann Von Raltberg, récemment devenu le 1er ministre de la Diplomatie d'Illumina représentait cette dernière au premier atelier du second sommet de Mindoir, et aujourd'hui il avait donc à débattre sur la souveraineté de l'état. Après avoir écouté les représentant de Nova Centauri et d'Orion il prit la parole à son tour.

“Au nom de la confédération progressiste Illuminienne moi, Johann Von Raltberg suis honoré de participer à ce débat. Je vais désormais prendre la parole si vous le permettez. La confédération Illuminienne se voit plutôt en accord avec la république d'Orion, cependant comme évoqué l'Atelier 3 se chargera des affaires d'ingérence. Nous aurons pour notre part juste à évoquer notre désaccord sur le fait que le droit international domine celui national, la base de notre présence à tous est le fait que nous soyons indépendant et ce n'est guère pour se soumettre à un droit supérieur, si nous ne pensons pas qu'il doit inférieur il devrait être son égal, et non le dominer, chaque nation a malgré tout sa propre intimité. Si nous comprenons qu'il faille protégé ceux semblables à nous il ne faut pas oublié que si nous acceptons qu'un état soi indépendant nous acceptons donc de placer à sa charge la population. Et ensuite ce sera à l'éventuel résultat de l'atelier II de s'occuper d'affaires contre les droits de l'homme, enfin ceci reste notre point de vue. Le droit international ne devrait pas passer outre les limites de l'état, mais plus s'occuper des affaires externes aux territoires terrestre. D'ailleurs pour en revenir à la question des territoires nous pensons pour notre part qu'un territoire ne peut en lui-même se constituait que de terres et de mers, et non pas d'espace spatial que nous qualifierions plus de zone d'influence. En ce qui concerne le vaisseau de Trenchoat nous pensons que ceci ne peut-être considéré comme un état, du moment qu'il ne possède pas de zone sur une planète.”

Finalement le minsitre se rassit, ayant donné son avis.
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