Sommet de Mindoir - Semaine 1

Di Correggio fit un rapide calcul de tête. 1 000 crédit du Royaume de Narrow, 300 des Etats Lantiens Unis, et le don direct de 600 de la Fédération Communiste à la Fédération du Commerce, le compte en terme de liquidité était atteint.
Il manquait maintenant que la production industrielle pour clore la session. Di Correggio se doutait que la Fédération du Commerce fournirait une partie de celle-ci, mais il manquait encore 240 points de production, et elle-seule, elle ne pourrait pas le faire.

Charles regarda le Duc, il devait désormais expliquer ce qu'il avait à proposer quand à la banque dont il avait parlé au tout début. La BIRD, une banque qui n'avais que pour but la développement, et la prospérité des peuples. L'Ambassadeur se leva et prit la parole :

[Charles Maurice de Taonas ] :

Mesdames et Messieurs les ambassadeurs,

Cette banque serait là pour aider les peuples qui n'aurait pas la chance de bénéficier d'une forte croissance de leur indice de développement. Cette Banque prêterait à de faibles taux, ou à taux zéro (un taux n'excédent pas les 10 %) à plus ou moins long terme. Il serait dirigé par un conseil général, représentant chaque peuple donateur, et aurait à sa tête un directeur nommé parmi ceux ci. Le Directeur proposera les taux d'intérêt (si il y en a), et la durée de remboursement, le conseil devra alors voter (rapidement) si le prêt est accepté.

Plusieurs conditions seront naturellement nécessaire pour obtenir ce crédit et pour que le contrat reste "valide" :

• Ne pas avoir dépenser des sommes monstrueuses dans le faste, la luxure et autre (comprenez, celui qui dépense n'importe comment, en créant d'immense palais inutiles ou dans l'assouvissement des désirs sexuel de son dirigeant, risque fort de se voir refuser la demande de crédit)
  
• Les dépenses des ressources/crédits prêtés devront être utilisé pour le développement de la colonie et la Banque se réserve le droit d'envoyer une commission d'enquête sur la planète afin de connaitre la teneur des dépenses Étatiques de l'emprunteur...
  
• Celons les cas, la Banque peut se permettre de conseiller l'Etat emprunteur, afin que l'argent soit investis à bon escient, ces conseils peuvent même se traduire par des conditions pour le prêt celons les situations.
  
• En cas de "détournement" de crédits, un remboursement immédiat devra être fait, avec un malus de mauvaise conduite de 15%.
  
  • Par ailleurs, il faudrait que les Etats participants aux fond de cette banque soit "garant" du remboursement de cette dette (comprenez "si le gas ne rembourse pas, embargo commerciale, Blocus Planétaire, voir Guerre...)
  
  
  

Pour ce qui est du financement, peut être pourrions commencer par tous y investir 100 Crédits, ce qui ferais déjà un fond de départ de 900 Crédits. Puis, commencer à y injecter de l'argent à partir de 4330, mettons la sommes de 1 Crédit par décennie ou alors un pourcentage à définir du PIB des colonies à ce moment là. La Banque ne commencerait à prêter qu'à la fin du siècle (aux stats) afin d'avoir un aperçut réel des nations en sous développement et de celle qui ont sue mettre à profits leurs savoir faire.

Nous pourrions également essayer de faire participer nos populations "aisées" qui pourrait participer au financement de cette banque.

Par ailleurs, nous avons penser que la "dette de solidarité" pourrait être en partie remboursé par les Etat bénéficiaire et donné au fond de la banque. En soit, cela sera un pourcentage à définir au cas par cas (allant de 0 à 20% à rembourser sur un long terme genre 100, 200 ou 300 ans, ça ferait donc 40 crédits grand maximum à rembourser sur plusieurs décennies ainsi, ça ne plombe pas les colonies en sous développement, mais ça permet de renforcer le fond de caisse de la banque) Mais nous pourrons reparler de ça à la fin du siècle, en même temps que la dette de solidarité.




A terme, nous pourrions également développer cette banque pour qu'elle puisse prêté aux nations désireuse de se doter de flottes de défenses, mais cette fois ci en y imposant des règles plus stricts (plus gros taux, moins de temps pour rembourser...), mais nous verrons cela le moment venus, pour l'heure, la créations de flottes de Guerre n'est accessible que pour une ou deux planètes, nous pourrons revoir cela à la fin du siècle (stats) en même temps que la dette de solidarité.




Enfin, pour ce qui est du mandat de président de cette banque, nous proposons qu'il soit de 40 ans.




Des questions ?

Le Duc hocha la tête, exprimant ainsi son assentiment à la proposition.

Terminus paiera ces 100 crédits.

Le Général étudia avec attention la proposition Lantienne avant de formuler sa réponse.

Di Correggio : Le gouvernement de la Colonie de Nouvelle-Camerone soutient l'idée et l'initiative.
Néanmoins, à l'heure actuelle, l'état de nos finances font de nous un état plus à même de bénéficier de ce fond que de le financer, la faute à des dépenses non-concertées pour l'accueil des réfugiés. Pour cette raison, nous ne pouvons y participer. Toutefois, dès que nos finances se trouveront rétabli, alors l'intégration à ce programme de notre état se fera très certainement.
Nous nous félicitons cependant de voir au combien les hommes ici présent prennent à cœur la tâche de sauvegarde de l'humanité qui leur est dévolue.

[HJ : Voici le traité en l'Etat Actuel, merci d'adjoindre à votre signature l'ensemble de vos dons et cotisations aux Organisations qu'il régira (tout simplement parce que je ne les ai pas prises en note pendant les débats). Merci de vous rappeler que toutes les donations effectuées en dehors du cadre du traité sont perçues à titre gracieux, et ne constituent en rien des éléments susceptibles de vous accorder des privilèges]

Considérant :

• La gestion à la petite semaine des flux migratoires jusqu'à présent
  
• Les problèmes politiques et militaires occasionnés par l'arrivée de nouveaux réfugiés
  
• Le nombre de réfugiés franchissant le portail
  
• Leur devoir de solidarité à l'égard du restant de la race humaine
  
• L’ampleur du traumatisme jusqu’à présent subit
  

Les parties contractantes s'engagent à respecter l'ensemble des points ci-après évoqué.

Titre Premier : Création d'une autorité internationale de gestion des camps de réfugiés (AIGCR)

Partie Première : Financement
Article 1 : Face à la situation, des camps de réfugiés doivent être mis en place en guise de mesure transitoire pour le passage des réfugiés vers les colonies préétablies. Ces camps serviront d'espace de transit avant la répartition des réfugiés entre les différents systèmes stellaires.
Article 2 : L'AIGCR sera financée à hauteur de cinq cent (500) crédits par chacune des parties contractantes au présent décret.
Article 3 : Principe de Dette de Solidarité : Si ce financement devait entraîner l'endettement de l'une ou de l'autre des parties contractantes, une partie de cette charge pourra être transféré aux parties contractantes les plus riches, en fonction de négociations qui se tiendront ouvertes en l'an 4400 après Jésus-Christ. 100 ans après l'ouverture de New Eden à la colonisation Humaine.
Article 4 : Mesures transitoires : L’une des parties contractantes peut décider de suspendre le versement du financement sous réserve d’une approbation par au moins un tiers des membres du conseil. Cette décision devra être motivée, et ses motifs considérés comme valides par au moins la moitié des parties contractantes.

Partie Seconde : Modalités de nomination des dirigeants
Article 4 : Les parties contractantes s’accordent pour considérer qu’une seule et même personne doit assurer la gestion pleine et entière des camps de réfugiés, afin de faciliter une prise de décision la plus rapide et la plus efficace qui soit.
Article 5 : Les parties contractantes s’accordent pour considérer qu’une seule et même personne doit assurer les négociations et les discussions avec les colons à leur arrivée, afin de leur offrir un hébergement provisoire efficace et rapide.
Article 6 : Les parties contractantes confèrent toute autorité à l’un de leur cosignataires pour assurer cette double mission de gestion et d’accueil des réfugiés.

• Alinéa 1 : Les parties contractantes éliront leur représentant susnommé pour une durée de 20 ans, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
  
• Alinéa 2 : Les parties contractantes se réservent le droit de démettre leur représentant de ses fonctions par une motion de censure qui devra être validé par les deux tiers des suffrages exprimés.
  

Partie Troisième : Accueil des réfugiés dans les colonies
Article 7 : Les parties contractantes s’accordent sur le principe d’accueil d’un maximum de réfugiés en vertu du principe de solidarité. Elles admettent le principe de mettre en péril leur propre situation pour offrir des conditions de vie décente à un maximum de personne. Elles admettent également la nécessité de ne pas mettre outre mesure en péril le développement de leurs colonies.
Alinéa 1 : Un seuil de surpopulation, fixé au double de la population embarquée dans le vaisseau colonial d’origine est fixé. Ce seuil ne saurait être dépassé en situation normale.
Alinéa 2 : Ce seuil de surpopulation pourra être dépassé de 20% en guise de mesure de crise afin de relocaliser un maximum de colons.
Alinéa 3 : Les parties contractantes s’engagent à communiquer leur nombre maximal de places d’immigration possible entre elles.
Article 8 : Les parties contractantes s’accordent sur la nécessité d’une autorité politique pour répartir les groupes de colons entre elles.
Article 9 : Les parties contractantes s’accordent sur la nécessité de procédures d’urgence dans le cadre de relocalisation des colons. En cas de procédure d’urgence, elles s’accordent
Article 10 : Les parties contractantes se reconnaissent toutes comme « Humainement, Socialement, et Politiquement responsables dans la question de l’accueil des colons ». Elles considèrent donc être prioritaires sur toutes les autres nations dans l’accueil des colons, pour d’évidentes raisons humaines et sociales.
Article 11 : Les parties contractantes accordent le pouvoir de répartition des colons, et de déclaration des situations d’urgence, à l’un de leurs membres, élu à la majorité absolue des suffrages exprimées pour une durée de 20 ans.

Titre Second : Assistance au développement des colonies

Partie Première : Assistance à la création de Nouvelles Colonies
Article 1 : Les parties contractantes s’accordent pour considérer que les décisions actées en partie première sont des décisions transitoires, et que faute de relocalisation, il faudra financer l’établissement de nouvelles colonies.
Article 2 : Les parties contractantes s’accordent pour financer collectivement, dans la mesure de leurs moyens et de leurs disponibilités, la construction et la production de vaisseaux coloniaux.
Article 3 : Les parties contractantes éliront pour une durée de 20 ans, un producteur de vaisseaux spatiaux chargé de la gestion de cette construction de vaisseaux colonisateurs. Ce dernier renonce à toute forme de profits sur la production de ces vaisseaux et peut-être démis de cette fonction sur la base d’une motion de censure votée aux deux-tiers par les parties contractantes.
Article 4 : Les parties contractantes n’engageront la production de vaisseaux coloniaux qu’à destination de futures colonies qui rejoindront l’AIGCR.

Partie Seconde : Création d’une Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement (BIRD)
Article 1 : Indépendamment de l’AIGCR, les parties contractantes s’engagent à créer et à financer une Banque Internationale, spécialisée dans l’octroi de prêt à destination des mondes les plus faiblement développés.
Article 2 : Classification des Etats La présente classification servira de base à la politique d’octroi de prêts de la BIRD.
Alinéa 1 : Sont considérés comme des Etats sous-développés les Etats dont l’indice de développement est inférieur de moitié à l’indice moyen de développement galactique.
Alinéa 2 : Sont considérés comme des Etats en voie de développement, les Etats dont l’indice de développement est compris entre 50% de l’indice moyen de développement galactique et entre l’indice moyen de développement galactique.
Article 3 : Adhésion et Financement : La BIRD prendra le format d’une société capitalistique classique, mais son conseil d’administration et son assemblée générale seront composés de membres égaux entre eux. La logique « un membre = une voix » doit être préservée à tout prix.
Alinéa 1 :Chacun des Etats fondateurs de la BIRD s’engage à y allouer 100 Crédits, ni plus, ni moins, afin que sa gestion soit la plus égalitaire possible.
Alinéa 2 : Toute augmentation de capital de la BIRD doit être soumis à l’approbation unanime de ses membres et prendre la forme d’un financement totalement égalitaire, afin de préserver la logique « un membre = une voix ».
Alinéa 3 : L’adhésion à la BIRD est libre, à condition de la financer à hauteur de l’apport en capital déjà pré-consentit par les membres.
Article 4 : Restriction à l’accord des prêts : Les restrictions suivantes s’appliquent aux prêts accordés par la BIRD :
Alinéa 1 : Principe de transparence : La BIRD refusera l’octroi de prêt aux nations qui ne sont pas transparente dans leur gestion financière (le trésor de la nation doit être visible par tous. Il ne doit pas exister de caisse noire dans les fonds de l’Etat).
Alinéa 2 : Principe de Responsabilité : La BIRD refusera l’octroi de prêt aux nations jugées irresponsables. C’est-à-dire aux nations dont le budget en armement pour la décennie sera égal à 10% et plus du budget de l’Etat, et aux nations dont le budget ne sera pas consacré, à plus de 80% à des questions de développement immédiat (Santé et Education, politique industrielle et économique).
Alinéa 3 : Principe de Solidarité : La BIRD établira des prêt à des taux préférentiels pour les Etats sous-développés ou en voie de développement qui serait membre de son conseil. La raison en est simple : les Etats qui participent pleinement à la solidarité internationale, et n’adoptent pas de comportement de passagers clandestins, doivent être favorisées.
Article 5 : Teneur des prêts : La BIRD n’accordera de prêt qu’aux Etats sous-développés ou en voie de développement. Les Etats ne rentrant pas dans la définition de ces critères ne recevront aucune somme d’argent de la BIRD.
Alinéa 1 : Prêt aux Etats sous-développés membres de la BIRD : Ces Etats se verront accorder des prêts à taux zéro pour des durées de 50 ans maximum.
Alinéa 2 : Prêt aux Etats sous-développés non-membres de la BIRD : Ces Etats se verront accorder des prêts à taux zéro pour des durées de 20 ans maximum.
Alinéa 3 : Prêt aux Etats en voie de développement membres de la BIRD : Ces Etats se verront accorder des prêts à 1% pour des durées de 50 ans maximum.
Alinéa 4 : Prêt aux Etats en voie de développement non-membres de la BIRD : Ces Etats se verront accorder des prêts à 2,5% pour des durées de 20 ans maximum.
Article 6 : Remboursement Extraordinaire des prêts : Les parties contractantes admettent que le remboursement classique des prêts est celui d’un remboursement selon une somme versée à chaque décennie. Les parties contractantes se déclarent garantes des prêts accordés par la BIRD, et mettront tout en vigueur pour que l’argent prêté puisse être récupérée.
Alinéa 1 : Principe général de Remboursement Extraordinaire : Le principe général veut que la négociation prime, afin d’éviter d’infliger au peuple des nations créancières de la banque, des souffrances dont il n’est pas responsable. L’Embargo, le blocus ou l’expédition militaire constituent des exceptions. La renégociation du prêt constitue la norme.
Alinéa 2 : Embargo : La suspension des relations commerciales avec la nation concernée par la cessation de paiement sera appliquée en cas de refus de négociation ou de rupture de négociation engagée. Elle doit amener la nation emprunteuse à retourner à la table des négociations.
Alinéa 3 : Blocus : La mise sous blocus d’une planète sera mise en place afin de forcer la nation emprunteuse à s’assoir à la table des négociations en cas de refus du principe de négociation, dès le départ.
Alinéa 4 : Intervention Militaire : En cas de cessation de paiement (la nation emprunteuse déclare officiellement « qu’elle ne doit plus rien » à la BIRD), les nations membres de la BIRD conduiront collectivement une intervention militaire pour exiger le remboursement intégral des dettes de la dite nation.
Alinéa 5 : Annulation de Dette : La BIRD déclare que l’annulation des dettes est une solution possible de sortie de crise en cas de non remboursement, selon les principes suivants :

• La nation emprunteuse est en mesure de fournir une traçabilité de son budget sur la période du prêt (on peut lire les comptes décennie par décennie de la nation emprunteuse dans son sous-forum de gestion).
  
• La nation emprunteuse a respecté le principe de transparence, le principe de responsabilité et le principe de solidarité tels que cités à l’article 4.
  
• Le prêt consentit à la nation emprunteuse ne met pas en péril les comptes de la BIRD (Il ne représente pas plus de 10% des fonds disponibles dans les caisses de la BIRD à la Date d’échéance du prêt)
  
• L’Assemblée Générale de la BIRD a voté avec une majorité des 2/3 des suffrages exprimés, l’annulation de la Dette.
  

Article 7 : Gouvernance : La BIRD est dirigée par un Secrétaire Général, élu pour 20 ans à la majorité des suffrages exprimés par l’Assemblée Générale.

Titre Troisième : Clause Subsidiaires :
Article 1 : Du Royaume de Narrow : Le Royaume de Narrow se déclare en conflit avec les principes fondateurs de la BIRD, et ne rejoindra pas cette dernière.
Article 2 : De la Colonie Fédérale de Camaron et de la Fédération Communiste : La Colonie Fédérale de Camaron, et la Fédération Communiste se déclarent dans l’incapacité de financer la BIRD à l’heure actuelle, et reportent leurs adhésions à une meilleure situation financière.

Autorités élues :
AIGCR : République de Nova Terminus
Autorité de Répartition : Colonie Fédérale de Nouvelle Camerone
Construction Navale : Fédération du Commerce
BIRD : Coalition de Mindoir (pour des causes de complexité de gestion je me charge de l'administration de la BIRD).

• Louis Ier Maximilien, Duc de Mindoir, Premier Citoyen de la Coalition de Mindoir, Chef des Armées de la Coalition de Mindoir, pour la dite Coalition.
  
• Miranda Lawson, Amirale de la Flotte de Réfugiés de Tau Ceti, Gouverneur Général de Tau Ceti, pour la Flotte de Tau Ceti et la République Terrienne Unie de Tau Ceti.
  
• Lucas Dorissel, Gouverneur Général de la Colonie Fédérale de Nouvelle Aldébaran, pour la Colonie Fédérale de Nouvelle Aldebaran.
  
• Îûsstzvenïé, Gouverneur Général de la Colonie Fédérale de Iumina pour la Colonie Fédérale de Iumina.
  
• Gordon Rusteni, Gouverneur Général de la Colonie de Nova Centauri, pour la Colonie Fédérale de Nova Centauri.
  

En tant que Gouverneur Civil, Toshiro Ertikan, Président Général du Consortium Scientifique de Nova Terminus, entérine l'adhésion de la colonie de Nova Terminus audit traité.

Il confirme l'accord d'un financement de 500 crédits, accordé à l'Autorité de Gestion des Réfugiés et utilisé par la Colonie de Nova Terminus dans le but de construire le vaisseau de colonisation chargé d'établir le camp. De plus, il confirme l'adhésion à la BIRD et lui accorde les 100 crédits nécessaire.

La Fédération du Commerce imite le consortium scientifique de Nova Terminus.

Nous devons insister sur le fait que c'est la colonie de Nova Terminus qui signe le traité et non pas le consortium scientifique, qui est une entreprise semi-publique sous la dépendance de la colonie et qui est gérer également par Monsieur Ertikan. En n'aucun cas, le consortium scientifique n'est impliqué dans les décisions.

Le gouvernement de la Colonie Fédérale de Nouvelle-Camerone, par la plume du gouverneur Bruno Di Correggio, prend acte de la rédaction du Traité International de Coopération Migratoire.
Par la présente, il déclare ratifier ce traité au nom du gouvernement qu'il représente.

Dépenses : 500

Charles Maurice de Taonas signe également ce traité au nom de l'Empereur et du peuple Lantien.

Il confirme donc les 500 Crédits d'adhésions, 300 Crédits pour les barges et les 100 crédits pour la BIRD

Il ne manque plus que Narrow et je peux poster mes events ! Alors please answer !

[faut donner vos dépenses durant le sommet aussi ]

Dépense : 500 pour l'adhésion, 600 de dons à la FdC.

500 pour l’adhésion.

Dépenses : 500 à l'adhésion, 100 à la Banque.
Gains : 1000 pour les vaisseaux (500 ont été pris par Terminus) & 400 des communistes pour HKD.

500 d'adhésion et 1000 de dons pour Narrow Prime.