Administration de
Shinryuu .
Le Shogun, chef d’état et des armées, représente avant toute chose le pouvoir exécutif dans l’Empire mais aussi le contre-pouvoir au Conseil et à son pouvoir législatif. En effet, pour qu’une nouvelle loi soit approuvée, il faut qu’elle ait l’aval du Conseil et du Shogun. Le Shogun dispose par ailleurs du droit en cas de crise ou de situation d’urgence de prendre des décisions ou de faire passer des lois sans l’avale du conseil. Il à également le pouvoir de dissoudre le conseil. Ce dernier doit cependant dans ces cas précis être capable de justifier ces actes au Procureur Général et/ou au conseil (sauf en cas de dissolution), dans le cas contraire il pourrait être forcé à démissionner par le Procureur Général.
Un Shogun est désigné à vie ou jusqu’à sa démission, auquel cas c’est le plus souvent son descendant ou la personne qu’il a désigné qui reprend le titre de Shogun.
Le Conseil, contre pouvoir exécutif du Shogun, est une assemblée de personne élue par le peuple qui désigne le partie politique qu’il soutient. La répartition des 100 sièges du conseil se fait donc en fonction du pourcentage de vote de chaque parti. Outre de rédiger et de voter les lois, les membres du conseil ont le pouvoir de voter une motion de censure à l’encontre du procureur général. Si cette dernière est validée, ce dernier est forcé à quitter son poste et à redevenir simple juriste. C’est aussi le Conseil qui désigne le nouveau procureur général.
Les membres du Conseil sont élut pour une durée de 10 ans et ne peuvent être réélus afin de favoriser les nouvelles idées au sein de ce dernier.
La Justice est dirigée par le Procureur Général, désigné par le Conseil parmi les membres de la juridiction de la nation toute entière. Il représente l’aspect juridique de l’état et est la seule personne en mesure de condamner les actions du Shogun et de le forcer à la démission. Si cela arrive, c’est alors au Conseil de choisir le prochain Shogun. Le conseil peut cependant exiger la démission de son poste, auquel cas ce dernier redevient un simple juriste comme un autre et ne pourra jamais redevenir Procureur général.
Le poste de procureur général est valable à vie ou jusqu’à démission de ce dernier de son poste.
Décret sur la Colonisation des planètes :
Art. 1 : Ce décret s’applique aux planètes ou lunes de type Tellurique, Océanique, Terramorphée ou Biomorphée.
Art. 2 : Pour chaque nouvelle tranche de 2.500.000 habitants, la planète comptera une région de 50.000 km² supplémentaire pour accueillir ces derniers jusqu’à ce que toutes les terres habitables de la planète soient affectées par ce décret.
Art. 3 : La circulation et l’installation des habitants est libre dans l’ensemble de ces régions. Il est interdit de s’installer en dehors.
Art. 4 : En cas d’infraction à l’article 3, les habitants se trouvant en dehors des régions ne se verrons pas reliés aux systèmes d’infrastructures planétaires et ne seront protégés par aucune juridiction pour tous dommages sur leurs habitations jusqu’à ce que leur zone d’implantation soit incorporée dans une nouvelle région.
Art. 5 : Chaque région sera dirigée par un préfet et un Conseil éluent pour dix ans par les habitants de la région et n’étant pas réélectible par la suite.
Décret sur la préservation de l'espace et des planètes :
Art. 1 : La construction de bâtiments de plus de 25 mètres de haut est désormais interdite sur tous les territoires de Shinryuu, sauf autorisation spéciale délivrée exclusivement par le Conseil dans le cadre de certaines structures nécessitant pour des raisons techniques une hauteur plus importante.
Art. 2 : Les énergies non-polluantes comme l'énergie solaire, marémotrice ou éolienne sont à prévaloir aux autres sources d'énergies dans la mesure du possible. Dans le cas d'une utilisation jugée abusives et injustifiée des énergies polluante, diverses sanctions pourront se voir appliqué contre l'utilisateur de ces dernières.
Art. 3 : Des espace vert et des zones de détentes doivent être faites dans les villes et village sous entretient de ces derniers ou d'associations et de corporations.
Art. 4 : Sont considéré comme espace vert et zone de détente toute installation et tout espace pouvant rentrer dans les catégories suivantes : parcs, centres sportifs, aires de détentes.
Décret sur les communications :
Art. 1 : L'état permet aux entreprises privées de profiter de ses réseaux de communications planétaire radio et télévisé contre une taxe sur l'utilisation de ces services afin de garantir l'entretient et le fonctionnement de ces derniers. Le matériel de ces dernières est entièrement fournit par l'état afin de ne dépendre d'aucune organisation extérieur et de permettre l'impartialité des transmissions.
Art. 2 : Il n'est pas autorisé l'établissement d'un réseau de communication planétaire privée de type radio ou télévisé dans l'espace de Shinryuu. Les réseaux de communications physique (journaux, livres, holo-enregistrements...) sont cependant autorisé de création privée après obtention d'un accord de l'état.
Art. 3 : L'ensemble des réseaux de communications privées se doit de respecter les principes de la nation et de ne pas promulguer un comportement incitatif à l'encontre de l'état ou de certains groupes ethniques. Dans le cas contraire, ce dernier pourrait se voir appliquer des sanction financières, interdit de diffusion voir nationalisé.
Art. 4 : Les journalistes se doivent de respecter le principe de non-ingérences et d'impartialité, ainsi que de respecter les principes de la nation durant leur travail professionnel. Toute action contraire pourra se voir suivit de poursuite judiciaire de la part de l'état ou des personnes concernée par un reportage ne respectant pas cela.
Art. 1 : L'éducation est obligatoire pour les individus ayant entre 6 et 20 ans, soit lors de l'enseignement dit "primaire" et "collégial". Jusqu'à 20 ans, les études dans le domaine public sont entièrement financées par l'état.
Art. 2 : L'éducation peut-être publique ou privée selon le choix de l'école par le tuteur légal de l'enfant.
Art. 3 : Chaque organisme voulant implanter une école privée sur le territoire de Shinryuu se doit d'obtenir une autorisation de la part de l'état pour pratiquer l'enseignement sur le territoire national.
Art. 4 : L'éducation publique et privée se doit de suivre le programme éducatif dictée par l'état. L'éducation se veut laïque et respectant l'ensemble des principe de la nation. Toute école, publique ou privée ne répondant pas à ces conditions se verra répressible de lourdes sanctions pouvant aller jusqu'à la fermeture de l'établissement.
Administration centrale interstellaire (1125 Cr/an/colonie)
Education primaire basique (500 Cr/an/5Mhab)
Education collégiale basique (1000 Cr/an/5Mhab)
Police basique (250 Cr/an/5Mhab)
Justice standard (400 Cr/an/5Mhab)
Service de l'hygiène publique avancée (300 Cr/an/5Mhab)
Transports publiques avancés (750 Cr/an/5Mhab)
Infrastructure de l'Empire
Grande école (perf. éco) (700 Cr/an)
Réseau routier standard
Réseau ferré standard
Réseau de communication basique
Complexes Industriels d'Exploitation Avancé (x2)
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Sujet: Administration de Shinryuu 
Jeu 16 Déc - 18:52